Séance plénière d’avril 2016

La prochaine séance plénière se tiendra le Mardi 12 avril à 14 h 30 au CNEFOP en présence de Madame Clotilde VALTER, Secrétaire d’Etat auprès de la Ministre du Travail, de l’Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social, chargée de la formation professionnelle et de l’apprentissage

Ordre du jour

1. Mot du président

2. Présentation et validation du projet de rapport du CNEFOP sur "la mise en œuvre du conseil en évolution professionnelle et compte personnel de formation (tome 1 et tome 2 consultables sur l’intranet du conseil)

3. Intervention de Madame Clotilde VALTER

4. Présentation du rapport "les nouvelles trajectoires" du conseil national du numérique par François LEVIN

5.Consultations
A la demande du Copanef

  • liste interprofessionnelle LNI V5

A la demande du Ministère de l’économie, de l’industrie et du numérique

  • Projet d’article « Taxe pour frais de chambres de métiers acquittée en Alsace et en Moselle au profit de la chambre régionale de métiers et de l’artisanat Alsace – Champagne-Ardenne – Lorraine » prévu dans le projet de loi de finances pour 2017

A la demande du Ministère de l’emploi et de la formation professionnelle

  • Projet de décret revalorisant l’allocation temporaire d’attente, l’allocation de solidarité spécifique et l’allocation équivalent retraite

A la demande du Ministère de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

  • Projet de décret relatif à la procédure de dérogation permettant aux jeunes âgés d’au moins quinze ans et de moins de dix-huit ans en situation de formation professionnelle dans la fonction publique territoriale d’effectuer des travaux dits « réglementés »

Les principaux documents sont transmis par courriel.

Vous trouverez plus d’informations dans l’espace membres

Mis en ligne : 7 avril 2016
CNEFOP - Conseil national de l’emploi, de la formation et de l’orientation professionnelles
10 Place des 5 Martyrs du Lycée Buffon 75015 PARIS
Adresse postale : 14 Av Duquesne 75350 PARIS 07 SP
Tél : 01 44 38 33 83

Tous droits réservés © CNEFOP Mentions légales Accessibilité


Un site développé par Centre Inffo